PROCÉDURE D'HOMOLOGATION D'UNE NOUVELLE RACE AU STANDARD FRANÇAIS

Homologation d’une nouvelle race

La présentation d’une nouvelle race n’est admise par la Commission que si elle se distingue dans les caractéristiques essentielles des races déjà existantes, et que l’éventualité de compromettre le cheptel, l’évolution et la qualité d’une race existante puisse être écartée d’emblée.

La procédure d’homologation d’une nouvelle race est la suivante :

• Présentation par l'éleveur obtenteur de la race, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC. Ce dossier doit être accompagné de quelques photographies représentatives et d’un texte explicitant le mode de création de cette nouvelle race.

• Présentation durant 3 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• À chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

• La troisième année la Commission rendra son verdict et la nouvelle race pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel. Cette nouvelle race sera alors reconnue au standard français

 

PROCÉDURE D'HOMOLOGATION D'UNE NOUVELLE VARIÉTÉ D'UNE RACE AU STANDARD FRANÇAIS

Homologation d’une nouvelle variété

La procédure d’homologation d’une nouvelle variété est la suivante :

• Présentation par l'éleveur obtenteur de la variété, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC. Ce dossier doit être accompagné de quelques photographies représentatives et d’un texte explicitant le mode de création de cette nouvelle variété.

• Présentation durant 2 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• A chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

• La seconde année la Commission rendra son verdict et la nouvelle variété pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel. Cette nouvelle variété sera alors reconnue au standard français.

En cas de nécessité, la Commission peut demander une ou plusieurs présentations supplémentaires

Procédure d'homologation d’une race ou variété étrangère au Standard français

Les races ou variétés répertoriées au standard européen

Il n’y a pas lieu de mettre en place une procédure spéciale de présentation à partir du moment où la demande d’homologation est effectuée selon la règle.

Le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs, pour compléter le dossier, doivent également fournir à la Commission Technique et des Standards le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français.

Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.

Les races ou variétés non répertoriées au standard européen.

La procédure d’homologation d’une race ou variété non répertoriée au standard européen est la suivante :

• Dépôt de la demande d’homologation par le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs.

• Pour compléter le dossier, le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français, doivent être fournis à la Commission Technique et des Standards.

• Présentation de 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• Les membres de la Commission Technique et des Standards établissent un rapport.

• Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété non répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.